Mentions Légales

Mentions Légales

En vigueur au 01/01/2025

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'utilisateur, du site www.novashield.fr, ci-après le « site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l'Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Édition du site

L'édition du site est assurée par la société Novashield, SAS au capital de 1500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 942 193 129, dont le siège social est situé au 20 rue Planchat, 75020 Paris.

Hébergeur

L'hébergeur du Site est la société Cloudflare, Inc., dont le siège social est situé au 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Contact hébergeur : https://www.cloudflare.com/fr-fr/

Accès au site

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l'Utilisateur. Toutefois, l'Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L'Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur.

Collecte des données

Le Site ne collecte aucune donnée personnelle directement auprès de l'Utilisateur (absence de formulaire de contact ou d'inscription).

Toutefois, des données de navigation sont collectées automatiquement à des fins d'analyse d'audience et d'amélioration du Site :

• Données techniques : adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, pages visitées, durée de visite
• Outils utilisés : Google Analytics et/ou Metricool
• Finalité : mesure de l'audience, analyse du comportement de navigation, amélioration de l'expérience utilisateur

Ces données sont collectées via des cookies conformément à la réglementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel (Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 - RGPD et loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée).

L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant ses données de navigation. L'Utilisateur peut exercer ce droit :

• Par mail à l'adresse : dpo@novashield.fr
• En paramétrant son navigateur pour refuser les cookies

Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur.

L'ensemble du contenu présent sur le site www.novashield.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Novashield ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Novashield.

Pour plus d'informations

• Politique de confidentialité : www.novashield.fr/confidentialite